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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTIS
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TRISOMUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRISOMUR
ACTIS SA

Numéro de dépôt :
96652281
Date de dépôt :
18/11/1996
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
18/11/2006

Présentation de la marque TRISOMUR

Déposée le 18 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ACTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « TRISOMUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIS domicilié(e) Le Moulin, 78790 SEPTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIS - France.

La marque TRISOMUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRISOMUR est expirée depuis le 18 novembre 2006.

ACTIS a également déposé les autres marques suivantes : TRISO FRET , PROMO MAG , PLANETE INTERACTIVE , KIT CONFORT KITCONFORT , ISOGOLD , ACTIREFLEX , SOL REFLEX , STEN ODOR , RUNNING CLUB COURIR EST UNE SENSATION , POLE HABITAT SOCIAL GRENOBLE ACCUEIL PERSONNALISE DES DEMANDEURS DE LOGEMENTS SOCIAUX A GRENOBLE


ACTIS SA - Le Moulin, 78790 SEPTEUIL - France


ACTIS - France


Inscription le 6 avril 2004 - Concession de licence n°390142 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 6 avril 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°390144 - Publication au BOPI 2004-04-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Inscription le 10 juillet 2000 - Concession de licence n°303435 - Publication au BOPI 2000-07-10

Inscription le 6 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284041 - Publication au BOPI 1999-09-06

Inscription le 3 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°276759 - Publication au BOPI 1999-05-03

Demande de renouvellement le 10 mars 2006 n°2309877 - Publication au BOPI 2006-03-10

Inscription le 3 mai 1999 - Concession de licence n°276760 - Publication au BOPI 1999-05-03

Inscription le 21 juin 1999 - Concession de licence n°279440 - Publication au BOPI 1999-06-21

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica, tissus isolants, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, sacs pour l'emballage en matière textiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Tissus à usage textile, couvertures de lit et de tables.Tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.